L'approche Depoix-Robain & Associés

Droit des sociétés

Depoix-Robain & Associés a développé une expertise reconnue en matière de droit des sociétés.

Le cabinet conseille et assiste régulièrement tous types de sociétés PME/ETI et groupes internationaux dans la définition et la mise en œuvre de leur gouvernance d’entreprise, la structuration et la contractualisation des relations entre actionnaires, l’organisation et la gestion des groupes de sociétés, la réalisation des opérations de haut de bilan et la tenue du secrétariat juridique et des assemblées générales, en particulier dans le cadre de restructurations et réorganisations internes.

Le cabinet accompagne également ses clients dans la mise en place de joint-ventures industrielles, en particulier dans la négociation d’accords industriels et également dans toutes les étapes du processus de réalisation, à savoir :

  • la négociation et la rédaction de la documentation juridique relative à la constitution des joint-ventures (traité d’apport, promesse de cession, pacte d’actionnaires, term-sheet, MOU, contrat de société en participation, contrat de partenariat, contrat de transfert de droits de propriété intellectuelle, accords de coopération…) ;
  • l’assistance et le conseil dans la structuration fiscale de l’opération envisagée ;
  • la réalisation d’opérations de spin-off et/ou de réorganisation de branches d’activités.

Grâce à son expérience du contentieux des affaires, le cabinet assiste ses clients dans la résolution des contentieux auxquels peuvent donner lieu le fonctionnement des sociétés commerciales (contentieux de règlement des conflits entre associés) ainsi que leurs activités.

Restructuring

Depoix-Robain & Associés est constitué d’avocats ayant une longue expérience des situations complexes ; sa compétence à la fois transactionnelle et judiciaire lui permet d’intervenir dans toutes les situations que rencontrent les entreprises en difficulté : restructurations financières, procédures collectives, cessions d’entreprises, contentieux subséquents.
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Fusions & Acquisitions

De la conception et la rédaction de la lettre d'intention, à l'identification des risques en passant par la due diligence juridique, à la négociation et à la rédaction de toute la documentation juridique, Depoix-Robain & Associés accompagne les clients tout au long du processus de la transaction.
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Contentieux complexes

Depoix-Robain & Associés possède une expertise reconnue dans les litiges complexes à haut risque. Les avocats du cabinet sont reconnus pour leur forte participation, leur capacité à négocier dans des environnements complexes et leur détermination dans les stratégies juridiques.
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